La chapitre personnelle est une étape sérieuse et souvent gênant, mais typiquement nécessaire, pour les individus confrontés à des argent dû accablantes et insurmontables. Si vous envisagez de aider à faire une faillite personnelle sur le Canada, il est important de comprendre le processus et les phases impliquées. Dans ce texte, nous expliquerons conseils sur comment faire une faillite personnelle et fournirons des données importantes à permettre.

1. Consultez un Syndic en Insolvabilité

La la première étape pour faire une faillite personnelle au Canada est de demander l'avis de un syndic en insolvabilité autorisé. Les syndics en insolvabilité sont des cadres formés pour vous guider à travers le processus de chapitre et juger votre état ​​des lieux financière. Lors d'une séance initiale, En.Poupartsyndic.Ca le syndic examinera vos fonds, vos dettes, vos actifs et vos revenus pour découvrir si la chapitre est le meilleur choix pour que vous puissiez.

2. Préparez la Demande de Faillite

Si la faillite est recommandée après l'évaluation hors de votre scénario, le syndic vous aidera à organiser la exige de chapitre. Cette demande incorpore des informations sur vos argent dû, vos revenus, vos actifs et vos factures. Le syndic soumettra ensuite la demande à l'Office du surintendant des faillites du Canada pour obtenir l'autorisation de déclarer faillite.

3. Effectuez le Cours de Crédit Counselling

Avant de avoir le potentiel de déclarer faillite, la Loi sur la faillite et l'insolvabilité du Canada demande que vous suiviez un cours de crédit counseling approuvé. Ce cours est conçu pour vous fournir des informations sur la administration financière et les options à la faillite. Une fois le cours réalisé, vous recevrez un certificat de participation que vous devrez offrir sur le syndic.

4. Déposez la Demande de Faillite

Après avoir obtenu le certificat de pointage de crédit counseling, le syndic déposera la exige de chapitre en votre nom. À ce stade, la faillite sera officiellement en cours, et les créanciers seront avisés d'une processus.

5. Gérez vos Affaires Financières tout au long la Faillite

Pendant la faillite, vous aussi devrez respecter un gamme de prix strict supervisé par le syndic en insolvabilité. Vous devrez également fournir des informations financières régulières sur le syndic. Les actifs non exemptés peuvent être saisis et vendus par rembourser les collecteurs.

6. Attendre la Libération

La chapitre personnelle dure généralement de 9 à vingt et un mois, conformément à votre revenu et votre situation familiale. Une occasions que la intervalle de chapitre est terminée et que vous avez respecté toutes les exigences légales, vous obtiendrez une libération. Cela signifie que vous aussi êtes libéré d'une plupart de vos dettes et que vous n'avez supplémentaire le devoir de les rembourser.

Il est important de faire une observation que certaines argent dû, comme les obligations alimentaires, les amendes et les prêts étudiants récents, ne vérité pas sont susceptibles d'être pas effacées par la chapitre.

En conclusion, aider à faire une faillite personnelle au Canada est un processus réglementé et encadré par la règlement. Il est crucial de consulter un syndic en insolvabilité qualifié pour comprendre les facteurs principaux spécifiques hors de votre état ​​des lieux et prendre des décisions éclairées concernant votre dette. La faillite est un appel importante qui peut avoir des implications financières et légales à long terme, il est en but de ce fait important de bien déterminer les niveaux et les devoirs impliquées.